Mentions légales
Dernière mise à jour : 14/03/2026
1. Éditeur du site
Le site internet www.atelierdesmerveilles.fr (ci-après « le Site ») est édité par :
- Raison sociale : L'Atelier des Merveilles
- Forme juridique : SARL
- Capital social : 15 000 euros
- Siège social : 42 rue des Artisans, 75011 Paris, France
- Numéro RCS : Paris B 123 456 789
- Numéro SIRET : 123 456 789 00012
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR 12 345678901
- Téléphone : +33 1 23 45 67 89
- Email : [email protected]
- Directeur de la publication : Marie Dupont
2. Hébergeur du site
Le Site est hébergé par :
- Raison sociale : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de L'Atelier des Merveilles ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de L'Atelier des Merveilles.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
3.1 Marques
Les marques et logos figurant sur le Site sont des marques déposées par L'Atelier des Merveilles ou par des tiers. Toute utilisation de ces marques sans autorisation préalable et écrite est strictement interdite.
3.2 Photographies et illustrations
Les photographies de produits et les illustrations présentes sur le Site sont la propriété de L'Atelier des Merveilles ou utilisées avec l'autorisation de leurs auteurs. Leur reproduction est interdite sans autorisation expresse.
4. Limitation de responsabilité
4.1 Accès au site
L'Atelier des Merveilles s'efforce de permettre l'accès au Site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site.
L'Atelier des Merveilles ne saurait être tenue responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du Site.
4.2 Contenu du site
Les informations contenues sur ce Site sont aussi précises que possible et le Site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à [email protected], en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
4.3 Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. L'Atelier des Merveilles n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux dommages qui pourraient résulter de leur utilisation.
La mise en place de liens hypertextes vers le Site est autorisée, sous réserve de ne pas utiliser la technique du framing ou toute autre technique susceptible de nuire à l'image de L'Atelier des Merveilles.
5. Données personnelles
Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [email protected]
6. Cookies
Le Site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. Pour en savoir plus sur l'utilisation des cookies et la gestion de vos préférences, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes mentions légales, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, L'Atelier des Merveilles adhère au Service du Médiateur de la consommation. Après démarche préalable écrite des consommateurs auprès de L'Atelier des Merveilles, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n'aurait pas abouti.
8. Crédits
Conception et développement : L'Atelier des Merveilles
Photographies : Droits réservés - L'Atelier des Merveilles et artisans partenaires
Icônes : Feather Icons (licence MIT)
Polices : Google Fonts (Playfair Display, Nunito, Caveat, DM Sans)
9. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- Par email : [email protected]
- Par téléphone : +33 1 23 45 67 89
- Par courrier : L'Atelier des Merveilles, 42 rue des Artisans, 75011 Paris